Marque expirée - Marque en non vigueur
OSTEOPATHIE MICHEL BRUNET
Numéro de dépôt :
3635552
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2019
Présentation de la marque OSTEOPATHIE MICHEL BRUNET
Déposée par voie électronique le 10 mars 2009 par MICHEL BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEOPATHIE MICHEL BRUNET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPATHIE MICHEL BRUNET est expirée depuis le 10 mars 2019.
MICHEL BRUNET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33